ARTICLE 5  Date des Inscriptions

Toute personne inscrite doit obligatoirement régler l’adhésion de 12 € pour le premier membre d’une famille et 6€ pour les suivants.

La reprise des activités ayant lieu à partir du lundi 7 septembre 2009, les responsables d’activités prendront les inscriptions et les règlements courant du mois de septembre.

Un cours d’essai gratuit est proposé pour les nouveaux participants.

ARTICLE  6 : Engagement

1)      Toute absence doit être signalée au moins 24heures à l’avance.

2)      Toute personne inscrite à une activité s’engage à la suivre durant toute l’année, à partir du premier cours du 2eme trimestre.

3)      Les personnes s’engagent à respecter les horaires.

4)      Tous les cours mènent à la représentation d’un travail collectif en fin d’année ; Le désistement d’une personne engagée,  met tout le travail du professeur et des autres participants en péril.

En conséquence, toute personne s’engageant à participer aux spectacles de fin d’année (juin 2009) est tenue d’assister à toutes les répétitions.

 

ARTICLE  7: Paiements et conditions

Le règlement de l’activité est exigible annuellement avant la fin du mois de septembre. Il peut  être réglé en 10 mensualités ou 3 trimestrialités. Sauf cas de force majeure, le montant de l’activité sera acquis.

ARTICLE  8 : Pérennisation des activités

Sachant que pour certaines activités, un nombre minimal de participants doit être atteint pour rémunérer l’intervenant, nous nous réservons le droit d’annuler en cours d’année cette activité.

L’activité peut perdurer si les participants prennent en charge la totalité de la rémunération de l’intervenant. Dans ce cas la participation devra être augmentée au prorata du nombre de participants  et de la rémunération.

Liste d’attente :

·         Si le nombre de participants est limité dans une activité, une liste d’attente peut être constituée pour pouvoir commencer un deuxième groupe.

·         De même  dans le cas de la création d’une activité, une liste d’attente est mise en place afin d’avoir le nombre requis de participants pour pouvoir débuter l’activité.

 

ARTICLE  9 : Contre indications médicales

 Chaque personne inscrite devra signaler les contre-indications médicales ou  problèmes médicaux particuliers. Dans le cas où l’enfant est malade pendant l’activité, ses parents ou tuteurs devront venir le chercher dans les meilleurs délais.

ARTICLE  10 : Responsabilité

Les parents ou accompagnateurs des adhérents mineurs doivent s’assurer que le cours  a bien lieu

avant de laisser leurs enfants.

Avant  et après la fin du cours auquel  l’enfant  est  inscrit, les parents assument l’entière responsabilité de leur enfant.

En cas de tout dommage et/ou accident hors du cours, le FJEP de ST Papoul décline toute responsabilité.

ARTICLE   11 : Assurance

Toute personne inscrite à une activité doit remettre au Fjep de St Papoul une attestation de son assureur en responsabilité civile et individuelle avant fin septembre 2009.

ARTICLE  12: Les valeurs du Fjep

Tout manquement grave de l’enfant au règlement ou à la discipline  sera  mentionné aux parents ou aux tuteurs. Les professeurs répondront, eux, aux exigences d’éthique et de rigueur du FJEP.

ARTICLE  13 : Perte ou Vol

Le FJEP de ST Papoul décline toute responsabilité en cas de perte ou vol  (vêtements, lunettes, bijoux, accessoires, et/ou objets divers…)

ARTICLE  14: Réclamations

Les réclamations sont à adresser au FJEP de ST PAPOUL (voir coordonnées ci-dessous).

Pour tout ce qui concerne les cours directement, les réclamations devront être adressées à l’animateur de l’activité.

 

NOM et prénom du participant :                                                            Activité :

 

Etabli en 2 exemplaires, le …………………………………..

Signature du parent (ou tuteur)  et de l’enfant précédée de la mention « lu et approuvé »